1268. Traité . 21. Diffamation.
Par Léo Scheer, vendredi 5 mars 2010 :: #1268 :: rss
La diffamation a été légalement définie par la loi française sur la liberté de la presse de juillet 1881 selon les termes suivants :
«Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés. Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait est une injure. »
Pour ne pas être jugé comme étant diffamatoire, un propos doit donc non seulement être véridique, mais la présentation de ce propos doit aussi être claire. Fournir la preuve de la véracité de ses dires permet de se défendre efficacement contre une accusation de diffamation.
Internet et la blogosphère ont largement ouvert ce domaine restreint qui ne touchait que la presse en 1881. En donnant à chacun la possibilité de s’exprimer sans avoir à se conformer à la déontologie de la presse, la diffamation n'est plus aujourd'hui une exception, elle est devenue la règle et fait partie des habitus du blogueur. La banalisation de ce phénomène soulève de nombreux problèmes d'ordre juridique ou philosophique.
Ainsi, la Loi pour la Confiance en l’Economie Numérique (LCEN), votée en juin 2004, a prévu un droit de réponse pour les personnes ayant été victimes de diffamation, et auquel elles peuvent avoir recours avant de porter plainte.
A compter de la mise en ligne du propos jugé diffamatoire, toute personne dispose donc d’un droit de réponse de 3 mois, durant lesquels elle pourra mettre elle-même en ligne une réponse dans les mêmes caractères et à la même place que le message d’origine.
Si le litige a eu lieu au sein d’une communauté virtuelle, le responsable du site doit publier le message en indiquant clairement qu’il s’agit d’un droit de réponse, et en faisant un lien visible avec le message d’origine, grâce à un lien hypertexte par exemple.
La réponse doit être exclusivement sous forme écrite et ne doit pas dépasser 200 lignes.
Toute personne voulant exercer ce droit doit au préalable en faire la demande par courrier recommandé avec accusé de réception.
Le recours à une procédure de référé est devenu très fréquent en matière de diffamation sur Internet. Il s’agit, pour la personne ou l’entreprise attaquée, de saisir un juge agissant dans l’urgence, qui procédera donc au retrait du propos litigieux le plus rapidement possible, en vue d’en minimiser l’impact le plus possible.
D'autre méthodes peuvent être employées impliquant l'hébergeur qui est co-responsable des propos tenus sur les sites qu'il héberge et peut agir auprès d'un blogueur pour supprimer des propos diffamatoire sous la menace de fermeture du blog.
Il y a une claire inadaptation du système de la loi, qui a été conçue au XIXe siècle pour "encadrer" les métiers et fixer les règles de déontologie de la presse, et la situation créée par l'avènement du Net dans les relations inter-individuelles.
On peut considérer que la blogosphère est devenue le lieu d'un transfert massif d'une multiplicité d'activités privées vers leur exposition publique. Cette modification de la frontière privé/public est à la base de la nécessité d'une réflexion sur les fondements de la loi. il est clair que la loi ne parviendra pas à faire appliquer des règles élémentaires de savoir vivre alors que la blogosphère est globalement plongée dans la transgression de ces règles qui s'imposent à la presse. C'est en partie une question économique, les coûts liés à la procédure sont lourds alors que les possibilités de voir réparé le préjudice subit sont très incertaines.
Faire condamner un organe de presse puissant, c'est glorieux et cela peut s'élever à des sommes importantes. Faire condamner un malheureux blogueur, c'est beaucoup moins glorieux, cela peut coûter beaucoup plus cher, car la responsabilité est plus difficile à établir, et, en général cela se retourne contre la personne diffamée au nom de la défense de la liberté d'expression.
L'unique véritable pouvoir qui est reconnu à la blogosphère, comme un cinquième pouvoir après celui des media porte sur le buzz. Le buzz, par sa généalogie, s'apparente plus à la rumeur (étudiée par exemple par Edgard Morin dans La rumeur d'Orléans) qu'au pouvoir direct des media. Si ces derniers peuvent être encadrés par des règles, la rumeur, elle, ne saurait être encadrée ou contrôlée. C'est l'absence de pouvoir, son caractère de victime et de fou du village qui donne à la source de la rumeur ou du buzz sa force et son efficacité. Nous sommes dans la situation inverse de celle de la presse où c'est la crédibilité et la puissance affirmée du média qui confère sa force à l'information qu'il diffuse.
Les jeux autour de la réputation, de l'image d'une personne dans la blogosphère, sont au centre des règles qui peuvent être imaginées pour fonder un quelconque savoir vivre. Sinon, ces règles ne serviraient que de paravent à un double jeu, celui que des sociologues comme Michel Maffesoli ont observés depuis toujours : respect des règles de savoir vivre, conférence en surface; délation et diffamation dans l'anonymat et le secret. C'est ce qu'on appelle "la socialité" qui est un des "invariants" majeurs de la sociologie.
(Ã suivre)

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